Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'MINI MAXI
SAMBARDIER FranÇoise

Numéro de dépôt :
1539806
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
27/06/1999
CHAUSS\'MINI MAXI de SAMBARDIER FranÇoise

Présentation de la marque CHAUSS'MINI MAXI

Déposée le 27 juin 1989 par SAMBARDIER FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CHAUSS'MINI MAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAMBARDIER FranÇoise, domicilié(e) 39, rue Colbert, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAMBARDIER Gérard - France.

La marque CHAUSS'MINI MAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'MINI MAXI est expirée depuis le 27 juin 1999.

SAMBARDIER FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS'm mini maxi


SAMBARDIER FranÇoise - 39, rue Colbert, 37000 TOURS - France


Monsieur SAMBARDIER Gérard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

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